NORMES DE QUALITE DE L'EAU : HISTOIRE ET PROSPECTIVE

Bernard Barraqué (1, 2)

1 ENGREF - Ecole Nationale du Génie Rural, des Eaux et des Forêts
2 CIRED - centre international de recherche sur l'environnement et le développement

Dans le domaine de la santé publique, puis dans celui de la protection des milieux aquatiques, les progrès des connaissances scientifiques ont conduit à une prolifération de normes de qualité d'autant plus incompréhensibles pour le public que celui-ci, longtemps écarté des cercles décisionnels, est resté attaché à des critères esthétiques et organoleptiques pour juger de cette qualité. De plus, les différents types de normes possibles s'entrechoquent et peuvent avoir des effets pervers. Il s'agit des obligations de moyens techniques, et des obligations de résultats à atteindre, comprenant des normes d'émission et des normes " d'immission ". Les gouvernements mettent en œuvre ces normes avec plusieurs types d'outils de politique publique : réglementation, incitation économique, planification. La rationalité décisionnelle se déploie ainsi dans un paysage très complexe. Mais la persistance de la logique du génie sanitaire, et de la tradition connexe de naturaliser le risque pour l'éliminer, conduit à une impasse, ne serait-ce qu'à cause des demandes incohérentes du public. Il est d'autant plus urgent de passer à une démarche de génie de l'environnement, où un processus d'apprentissage collectif des qualités d'eau nécessaires pour divers usages et pour la tenabilité des écosystèmes, rendant possible une ouverture démocratique, peut permettre de développer une gestion socialisée des ressources et des risques. Abstract In the field of public health, as well as in that of protection of aquatic environments, the progress of scientific knowledge has led to a proliferation of quality standards which are incomprehensible to the general public. The latter, having long been kept outside decision-making circles, has continued to use aesthetic and organoleptic criteria to assess this quality. Moreover, many different types of possible standards are conflicting and may have unintended effects. There are standards for the processes to be used and standards for the results to be achieved, which can be split into emission standards and immission standards. Over the 20th century, these standards have been implemented with new policy tools beyond traditional command-and-control: economic incentives and planning This creates a very complex landscape for the development of the rationality of integrated water management. But the persistence of sanitary engineering culture and the related tradition of eliminating the risk, leads to a deadlock, due to the incoherent demands from the general public. It is needed to move towards an environmental engineering approach, where a procedure of social learning of water qualities required for various uses and for conserving ecosystems, making democratic discussion possible, would allow for integrated management of resources and risks.

Mots clés: qualité de l'eau (potable; usées; ressources); obligations de moyens; obligations de résultats; complexification; génie de l'environnement

Domaines: Environnement et Société

Bernard Barraqué. NORMES DE QUALITE DE L'EAU : HISTOIRE ET PROSPECTIVE. 15èmes Journées Scientifiques de l'Environnement - Usages de l'eau : synergies et conflits, May 2004, Créteil, France. ⟨hal-00686867⟩